Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DAVIAUD
M. Gallès (Marc)

Numéro de dépôt :
933282
Date de dépôt :
06/06/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DE DAVIAUD

Déposée le 6 juin 1975 par monsieur Gallès (Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gallès (Marc domicilié(e) Saint-André-du-Bois), Saint-Macaire (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DE DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE DAVIAUD est expirée depuis le 6 juin 1985.

Gallès (Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BALAN , CHATEAU DAVIAUD , CHATEAU MAZETIER , CHATEAU CALENDREAU , CHATEAU DAVIAUD , CHATEAU CALENDREAU


M. Gallès (Marc) - Saint-André-du-Bois), Saint-Macaire (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Vins.